Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND TERROIR DE BEAUCE
HOLDING J.L.H. SA

Numéro de dépôt :
98758030
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque GRAND TERROIR DE BEAUCE

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) HOLDING J.L.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND TERROIR DE BEAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING J.L.H domicilié(e) 8 rue du Moulin de la Barre, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 937 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING J.L.H. SA - France.

La marque GRAND TERROIR DE BEAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND TERROIR DE BEAUCE est expirée depuis le 2 novembre 2008.

HOLDING J.L.H a également déposé les autres marques suivantes : VIRONNETTE


HOLDING J.L.H. SA - 8 rue du Moulin de la Barre, 28000 CHARTRES - France - SIREN 417937885


HOLDING J.L.H. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Farine biologique ou de qualité supérieure élaborée à partir de blés sélectionnés et récoltés exclusivement en Beauce ; Baguettes et pains fabriqués exclusivement avec la farine GRAND TERROIR DE BEAUCE des Grands Moulins de CHARTRES selon un diagramme de planification établi par les Etablissements A. HEBERT S.A.